Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Sébastien Hertz, Agissant pour le compte de la société "PRENOIS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4325531
Date de dépôt :
28/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2026
Marque figurative de Sébastien Hertz

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2016 par monsieur Sébastien Hertz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Sébastien Hertz domicilié(e) 6 Rue Georges Vogt - 92190 - Meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Hertz domicilié(e) 6 RUE GEORGES VOGT - 92190 - MEUDON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325531.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 28 décembre 2026.

Sébastien Hertz a également déposé les autres marques suivantes : Prenois , PRENOIS , PRENOIS ,


M. Sébastien Hertz, Agissant pour le compte de la société "PRENOIS" en cours de formation - 6 Rue Georges Vogt - 92190 - Meudon - France


M. Sébastien Hertz - 6 RUE GEORGES VOGT - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux.